Règlement Intérieur

• Article I    Organisation générale de l’Etablissement
• Article II   Organisation des études
• Article III  Organisation de la vie scolaire
• Article IV  Discipline
• Article V   Dispositifs d’accompagnement des élèves

Article I Organisation générale de l’Etablissement

1- Admission au Collège
Les demandes d’inscription pour toutes les classes (J.E à 1ère, garçons et filles) doivent être déposées en janvier pour l'année scolaire commençant en septembre de la même année. Les admissions se font selon les places disponibles, après un test d'aptitude et de connaissances et après délibération du Conseil d'admission.
Les frères et sœurs d'élèves ont la priorité ainsi que les enfants des anciens.

2) Réinscriptions
Pour les réinscriptions des élèves au Collège, une circulaire distribuée en Mars donne tous les renseignements utiles.

3) Classes d’examen (Brevet, Baccalauréat)
Les documents à fournir (extrait d’état civil, photos…) pour les classes d’examen doivent être remis en septembre.

4) Droits d’Inscription et Écolage
Les droits de première inscription, d’inscription et d’écolage sont fixés en accord avec le Comité des Parents.

5) Horaires
Préscolaire: de 8h à 13h25.
Primaire: de 7h30 à 14h35.
Complémentaire: de 7h30 à 14h35.
Secondaire: de 7h30 à 15h25.

Deux récréations sont prévues dans chaque secteur, à des horaires différents.

6) Usage des locaux
Les élèves ont le droit d'utiliser tous les locaux qui favorisent le suivi pédagogique et l'organisation de la vie scolaire:
- Bibliothèques.
- CDI (Centres de Documentation et d’Information).
- Salles d’informatique et d’audiovisuel.
- Laboratoires et ateliers (Technologie – Dessin).
- Chapelle, aumônerie et salles de catéchèse.
- Stades et salles d’EPS (Éducation Physique et Sportive).
- Infirmerie.
- Cafétéria.

Il leur est demandé de respecter ces locaux, les jardins et le matériel mis à leur disposition et de les garder propres.
En cas d’endommagement ou de perte de matériel, la réparation / remplacement se fera aux frais des parents.

7) Sécurité
Tout élève a le droit de travailler et de vivre en toute sécurité dans son collège. Par conséquent, chaque élève est appelé à respecter strictement l’ensemble des consignes, afin d’éviter les accidents ou d’en limiter les conséquences.

a- L’encadrement des élèves est assuré durant leur présence sur le campus, dans les limites de l’horaire scolaire
et lors des sorties organisées par le Collège.
b- Toute sortie organisée par un professeur ou tout mouvement de jeunesse (Jeannettes, Scouts, MEJ) agréé par le Collège, nécessite l’autorisation écrite des parents, demandée par circulaire.
Pour les sorties qui se déroulent en dehors de l’horaire scolaire, les parents sont priés de venir prendre  leurs enfants à leur retour, car aucune surveillance supplémentaire ne peut être assurée par le Collège qui décline toute responsabilité en dehors de l’horaire.
c- Les consignes particulières données par les enseignants et les conseillers d’éducation physique doivent être strictement suivies par les élèves.
d- Les parents sont priés de veiller à ce que leurs enfants n’apportent aucun objet dangereux au Collège: canifs, couteaux, cutters, briquets, allumettes, armes…
e- L’assurance du Collège couvre les accidents survenus sur le campus et lors des sorties organisées par le
Collège.
f- La circulation et le stationnement d’automobiles sont interdits dans l’enceinte du Collège, sauf aux enseignants.
g- Le permis d’entrée, accordé aux élèves à leur demande, pour utiliser les espaces sportifs extérieurs en dehors de l’horaire scolaire et des activités extrascolaires organisées par le Collège, n’engage pas la responsabilité de l’Établissement, car aucune surveillance ne peut être assurée durant ces moments.

 

Article II Organisation des études

1- Travail
Tout élève doit participer à sa propre formation en prenant en charge son travail de façon active et assidue. Il a le droit de connaître dès le début de l’année les objectifs du programme, les méthodes et les contenus, y compris les méthodes d’évaluation.
Il a les devoirs suivants:

a) L’élève doit participer activement aux cours et aux projets de classe.
b) L’élève doit apprendre à être responsable, seul, de son travail, de la tenue de ses livres et cahiers. Il est souhaitable que les parents fassent confiance à leur enfant, tout en l'incitant à bien écouter en classe et en exerçant une surveillance discrète des devoirs.
c) Les devoirs doivent être remis à la date indiquée. Il est indispensable que devoirs et révisions soient faits au jour le jour.
d) Un élève doit tirer profit de l’enseignement dispensé en classe. Il est donc fortement déconseillé de multiplier les leçons particulières. En cas de besoin d’une remise à niveau, une concertation avec la Direction est indispensable.
e) Les contrôles ponctuels DST (devoir sur table) et le contrôle continu (interrogations écrites et orales …) tout au long de l’année scolaire permettent l’évaluation des savoirs, des compétences et des progrès de l’élève.

2- Système d’évaluation du travail
a) En fonction des niveaux et à dates fixées par le chef de secteur, les parents reçoivent le carnet de notes.
L’évaluation du travail et du comportement de l’élève est faite en conseil de classe. Le carnet est signé par le(s) parent(s) ou le tuteur et renvoyé au Collège.
b) L’évaluation du travail sert de guide pédagogique pour le passage de classe.
Fin seconde, outre le passage de classe, elle sert de guide d’orientation vers les filières suivantes: scientifique,
littéraire et économie-sociologie. Les critères d’orientation sont communiqués en début de classe de seconde.
c) L’admission dans la classe supérieure est déterminée par:

• une moyenne de 11/20 en arabe, en français et en mathématiques, pour le primaire.
• une moyenne générale de 10/20 pour le complémentaire et le secondaire. Un examen de passage sera exigé si, dans une seule matière de base, l’élève n’a pas obtenu la moyenne.
• les appréciations des professeurs et la décision du conseil de classe.

d) Le Diplôme de fin d’études, ainsi que les attestations pour les universités, sont accordés sur base des résultats obtenus durant les trois années d’études du cycle secondaire.

Article III Organisation de la vie scolaire

1- Uniforme
L’uniforme est obligatoire du préscolaire à la classe de première comprise. Les élèves des classes terminales
sont libres de s’habiller selon leur goût, dans la limite de la décence et du savoir-vivre.
Le maquillage et autres artifices ne sont pas permis.
En enseignement de EPS (Éducation Physique et Sportive), chaque élève doit adopter la tenue spécifique
exigée par le Collège.
Une bonne hygiène corporelle et une tenue vestimentaire propre sont exigées.

2- Carnet de Correspondance
Le carnet de correspondance est toujours avec l’élève, il sert de lien entre professeurs et parents, pour demander un rendez-vous ou expliquer une courte absence.
Pour une permission de sortie avant la fin des cours, les parents s’adressent à la Direction au moyen du carnet de correspondance. Aucune permission de sortie n’est accordée par téléphone.
Toute correspondance doit être datée, la signature doit être conforme au spécimen figurant au début du carnet.

3- Permission de sortie des élèves
Les élèves du secondaire ont droit à une carte de sortie délivrée sur demande écrite des parents. En dehors de ce cas, aucun élève ne peut sortir sans permission spéciale.

4- Retards et Absences
Les retards répétés et l’absentéisme sont incompatibles avec un travail scolaire sérieux. En s’inscrivant au Collège, tout élève s’engage à participer à tout le programme de formation proposé par l’Établissement.
- Retards
Les élèves doivent s’astreindre à une stricte discipline et arriver à l’heure, pour éviter que toute la classe ne soit dérangée. Le retardataire ne pourra pas assister au cours.
Au début de chaque année scolaire, les mesures prises en cas de retard sont communiquées par circulaire pour chaque niveau.
- Absences
1) a- Un enfant malade doit rester à la maison. Les parents sont priés de ne pas l’envoyer juste pour faire un contrôle: l’enfant risque de le rater et de contaminer inutilement ses camarades.
b- L'absence pour maladie légère, n'excédant pas deux jours, doit être justifiée sur le cahier de correspondance.
c- Si l'absence se prolonge, il faut avertir le Collège et présenter un certificat médical au retour en classe, surtout dans le cas de maladie contagieuse.
2) En cas d’absence injustifiée, les parents sont convoqués pour éclaircissement, surtout si l'absence a lieu la veille ou le jour d'un contrôle.
3) Un élève qui ne présente pas, après une absence, une excuse des parents et/ou un certificat médical, n'est pas admis en classe.
4) Dans les classes primaires, les parents sont priés de prévenir les responsables avant 9 heures du matin de leur désir d'obtenir les sujets de devoirs et de leçons.

5- Santé
a) Tout élève a le droit de bénéficier de soins, dispensés par l’infirmière de service du Collège. L’infirmière a  un rôle d’accueil, d’écoute et de soins. Elle donne les premiers soins d’urgence et avertit la Direction qui oriente vers la solution appropriée (hôpital, etc..).
Dans le cas de traitement d'une maladie chronique ou passagère, les parents doivent prévenir le chef de secteur qui prendra les dispositions nécessaires.
Le médecin scolaire assure les visites médicales obligatoires. Les élèves ne peuvent se soustraire aux contrôles et examens de santé organisés à leur intention. Le dossier médical de l’élève est strictement confidentiel.
b) Tout accident, même bénin, survenu à un élève dans l’établissement (EPS, cour de récréation, etc..) doit être signalé immédiatement à l’infirmière.
c) Les dispenses annuelles d’éducation physique et sportive sont examinées par le médecin scolaire, sur présentation d’un certificat médical du médecin traitant.
Les dispenses occasionnelles, sur demande écrite motivée, datée et signée par les parents, sont accordées par le responsable du secteur avant le début du cours. L’élève doit ensuite présenter son carnet comportant la dispense, au professeur concerné.

6- Transport
a- Les élèves doivent attendre l’autocar dans la rue, à l’emplacement indiqué.
b- Les élèves prenant l’autocar ne sont pas autorisés à changer d’autocar ou d’arrêt, ni à rentrer par leurs propres moyens sans une permission écrite des parents.
c- Les élèves sont priés d’observer un comportement respectueux envers le personnel et de veiller à la propreté des autocars.
 

Article IV Discipline

1- Règles de Comportement
Dans l’intérêt de tous et pour une bonne convivialité, l’élève fera preuve de politesse et d’écoute, dans le respect de l’autre, adulte ou enfant.
Pour ce qui est du comportement à l’extérieur de l’Établissement, la Direction se réserve le droit d’adopter les mesures qu’elle considère adéquates, au cas où le comportement et l’attitude portent atteinte à la réputation du Collège.
a- Objets interdits au Collège (liste non exhaustive par ordre alphabétique)
• Armes
• Baladeurs
• Bijoux
• Briquets
• Chewing gum
• Cigarettes
• Drogue
• Jeux électroniques
• Objets tranchants
• Portables
La possession de drogue et/ou d’alcool est strictement prohibée et justifie le renvoi définitif.
Il est fortement déconseillé que les élèves apportent des sommes importantes d’argent.

b- Tout livre ou revue non scolaire amené au Collège doit porter la signature du professeur. Aucune brochure politique ou publicitaire ne peut être introduite au Collège.

c- Toute activité commerciale, vente ou achat, est prohibée dans l’enceinte du Collège.

2- Sanctions Disciplinaires
L’une des finalités de la formation du Collège est l’apprentissage et le respect des Lois et des Règles.
En ce sens, la Directrice et le personnel éducatif du Collège privilégient, avant toute mesure visant à sanctionner un élève, le dialogue et la recherche de solutions à caractère éducatif ou pédagogique. Toute sanction est décidée dans le respect des droits de l’élève concerné.
En cas de non-respect du règlement, les sanctions peuvent aller de la simple excuse orale jusqu’à l’exclusion définitive du Collège, en passant par l’avertissement oral puis écrit, et la retenue.

1) Le comportement irrespectueux (impolitesse, insolence, perturbation de la classe et retard) à l'égard d'un adulte ou d'un camarade exige des excuses orales ou écrites. Selon la gravité, il est sanctionné par un avertissement donné par la Directrice ou le Chef de Secteur.
2) La tricherie entraîne un zéro pour le devoir, et un avertissement écrit.

3) Le vol et la destruction de matériel appartenant au Collège ou à un particulier exigent une pénalisation et une sanction du coupable et la réparation des torts et dommages.
4) Trois avertissements entraînent l'exclusion temporaire des cours. Dans les cas graves ou récidives, l'exclusion peut être définitive après décision du Conseil de Discipline.
5) La violence physique et verbale au Collège est inadmissible et sera sanctionnée selon sa gravité.
Ces sanctions peuvent aller de l’avertissement jusqu’à l’exclusion définitive.

3- Instances et Procédures Disciplinaires
a- Les instances sont, par ordre hiérarchique:
- Le professeur.
- Le chef de secteur.
- La Directrice.
- Le Conseil de Discipline (cf. annexe)

b- Les procédures
- L’avertissement oral est donné par le professeur.
- L’avertissement écrit est donné par le chef de secteur.
- La retenue est décidée par le chef de secteur.
- L’exclusion temporaire de la classe est décidée par la Directrice.
- L’exclusion définitive de l’Établissement est décidée par le Conseil de Discipline.
 

Article V Dispositifs d’accompagnement des élèves

Les dispositifs d’accompagnement prévus facilitent le suivi pédagogique, épanouissent les relations humaines et contribuent à la croissance de la foi et de la vie spirituelle de chacun.
1- L’encadrement des élèves est assuré par les surveillantes, garantes de l’application du règlement, par les professeurs et les chefs de secteurs, leur responsabilité première étant la formation des élèves. En effet, l’élève a le droit de vivre dans une atmosphère qui favorise le travail, le goût d’apprendre et la confiance en soi.
2- Toutes productions, et tous travaux de recherche individuels bien menés, ainsi que tout effort pour progresser recevront des encouragements et des félicitations, l'élève ayant fait preuve de responsabilité et d'autonomie.
3- Un comportement responsable méritera aussi des félicitations.
4- L'élève en difficulté recevra l'aide et l'appui nécessaires pour surmonter ses problèmes. Il pourra s'adresser au professeur concerné, au professeur titulaire ou aux délégués de la classe qui transmettront à qui de droit.

5- Au cas où un problème familial ou personnel pourrait influer sur le comportement ou le travail d'un enfant, les parents sont priés d'en informer aussitôt le chef de secteur ou la Directrice. De même, les parents sont prévenus en cas de problème majeur.
6- En cas de différend dans le cadre des relations humaines, élève-professeur ou élève-élève, le professeur titulaire ou le chef de secteur se charge de la médiation pour aplanir les difficultés.
7- Dans un souci de collaboration avec les parents, des réunions par niveaux sont organisées et leur présence est fortement souhaitée.